Lorem ipsum dolor sit amet, consectetur adipiscing elit. Donec vitae diam a urna semper cursus. Curabitur laoreet, tellus a interdum dictum, erat elit efficitur magna, non tempus lectus libero eget nisi. Ut porta eget mi et elementum. Nunc dignissim ante vitae mauris tristique, vel ultricies leo dignissim. Cras vitae interdum est. Sed semper consectetur nisi. Cras pellentesque, est feugiat faucibus fermentum, est arcu sagittis massa, ut maximus enim mi in lectus. Quisque at enim mi. Quisque et ex nec est congue elementum in vel est. Quisque tincidunt sollicitudin tellus, vitae sodales est accumsan non. Nullam nec urna nulla. Etiam venenatis dictum massa, nec tempor felis gravida nec. Nunc lacus neque, finibus sed felis a, placerat sollicitudin nunc. Sed ornare vel augue sed eleifend. Nam vel ante justo. Sed urna orci, sagittis turpis duis. .

Archives - Continuité écologique

Consultation du Public sur l'EAU Continuité écologique - 19-12-2014 Joie

L’avenir de l’EAU se construit avec VOUS !

Des plans de gestion portant sur l’Eau et les risques d’inondation sont en cours d'élaboration.

Les projets sont soumis à l’avis du public et des partenaires acteurs de la politique de l’eau avant leur adoption fin 2015.

Le schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) du bassin Adour-Garonne est un document fixant les objectifs d’amélioration de la qualité des rivières et de l’Eau pour six ans, de 2016 à 2021.

Adourette vous guide pour remplir le questionnaire. Du 19 décembre 2014 au 18 juin 2015.

Droits d'eau fondés en titre : nouvelle tentative de torpillage de l'Etat avec le décret du 1er Juillet 2014 Continuité écologique - 28-10-2014 Colère

Toujours en quête d'information, Adourette voudrait vous partager cet article diffusé sur le blog OCE 2015

- Observatoire de la Continuité Ecologique et des usages de l'eau -

 

Propriétaires de moulins et d'ouvrages, soyez très vigilants.

 

L'aliénation du fondé en titre serait-elle au bout du chemin de ce nouveau décret L214-750 ? L'Etat a-t-il le droit d'abroger les droits d'eau d'un coup de baguette magique, sans fondement ni expertise ?

© 2014 Mentions légales
Association de sauvegarde des Moulins des Landes - Mentions légales

Ce site ainsi que son contenu sont la propriété de l'Association de Sauvegarde des Moulins des Landes, régie par la loi du 1ier juillet 1901 et ci-après dénommée "L'association".

L'association s’efforce de tenir à jour ,au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.
Toutefois, l'association ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
En conséquence, l'association ne saurait être tenue responsable pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site, ainsi que des éventuels dommages pouvant résulter de modifications causées par une introduction frauduleuse sur le site par un tier.
Le contenu de ce site est fourni à titre informatif. L'existence de liens vers d'autres sites ne constitue pas une validation de ces sites ou de leur contenu. La responsabilité de l'association ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées sur ces sites tiers.
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et de la propriété intellectuelle, aussi bien en ce qui concerne sa forme (choix du plan, disposition des matières, moyens d'accès aux données, organisation des données...), qu'en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images...).
Toutes les reproductions, de tout ou partie de ce site, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques sont formellement interdites sauf autorisation expresse d'un responsable de l'association. L'atteinte à l'un quelconque de ces droits est constitutif du délit pénal de contrefaçon (art. L 335-1 à 335-10 du Code de la propriété intellectuelle).



crédits
Association de sauvegarde des Moulins des Landes - Mentions légales

Conception et charte graphique
Damien "Chickendada" Guédon

lechickendada@gmail.com
06 77 27 22 69
www.chickendada.com

Réalisation et conception dynamique
Christian Plent
christian@plent.fr
06 20 98 05 32